Le règlement écrit et la cartographie des zones du PLU n'ont pas été modifiés depuis 2013, ils restent donc d'actualité.Toutefois, des aménagements ayant été réalisés sur le terrain depuis 2013, certains documents descriptifs ou annexes ne représentent plus la réalité actuelle (par exemple le plan des réseaux d'eau usée).
RAPPORT DE PRESENTATION:PLU 1-rapp-pluapp.pdf (pdf - 5.17mo) PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE:
PLU 2-padd-pluapp.pdf (pdf - 278.29ko)ORIENTATION D'AMENAGEMENT zone 1AU Chemin d'Issel:
PLU 3-oa-chemin-d--issel-pluapp.pdf (pdf - 3.12mo)REGLEMENT ECRIT pour chaque zone:
PLU 4.1----rgt-pluapprouve.pdf (pdf - 187.53ko)CARTOGRAPHIE DES ZONES Partie Ouest:
PLU 4.2--dge-5000-a--pluapp-400p.pdf (pdf - 11.65mo)CARTOGRAPHIE DES ZONES Partie Est :
PLU 4.2-dge-5000-b-pluapp-400p.pdf (pdf - 10.78mo)LISTE DES 4 EMPLACEMENTS RESERVES:
PLU 4.3--ler-pluapp.pdf (pdf - 6.75ko)ANNEXES SANITAIRES NOTICES EXPLICATIVES:
PLU 5.1.1-notice-anxsan-pluapprouve.pdf (pdf - 101.42ko)PLAN DU RESEAU D'EAU POTABLE:
PLU 5.1.2--eau-potable-5000-a-400p-.pdf (pdf - 5mo)PLAN DU RESEAU DES EAUX USEES (périmé):
PLU 5.1.3-eaux-usees.pdf (pdf - 456.23ko)PLAN DU RESEAU DES EAUX PLUVIALES:
PLU 5.1.4--eaux--pluviales-5000.pdf (pdf - 22.61mo)LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE (liste):
PLU 5.2.1-liste-sup-pluapp.pdf (pdf - 8.49ko)LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE (plan):
PLU 5.2.2--sup-10000-pluapp-400p.pdf (pdf - 7.89mo)LOTISSEMENTS DE PLUS DE 10 ANS dont les règles d'urbanisme sont maintenues (néant):
PLU 5.3--lott-pluapp.pdf (pdf - 6.34ko)DEFENSE INCENDIE:
PLU 5.4--incendie--pluapp.pdf (pdf - 226.58ko)
BORDEREAU D'ENVOI DE LA DELIBERATION A LA DDTM le 24/04/2013: PLU approb-plu.pdf (pdf - 357.4ko)APPROBATION DU PLU PAR DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL le 24/01/2013:
PLU delib-plu 2013 Vialade.pdf (pdf - 3.32mo)