Plan Local d'Urbanisme de la commune.
 
RAPPORT D'ENQUETE: Conclusions du commissaire enquêteur

Le P.L.U approuvé par le conseil municipal le 24 avril 2013
Le document est exécutoire à compter du 7 juin 2013.

1- Rapport de présentation

2- Projet d'aménagement et de développement durable

3- Orientation d'aménagement

4- Règlement
    4.1- Règlement écrit
    4.2- Règlement: Document graphique d'ensemble. Zonage A(ouest)  Zonage B(est)
    4.3- Liste des emplacements réservés

5- Annexes
    5.1- Annexes sanitaires
           5.1.1- Notices explicatives
           5.1.2- Plans du réseau d'eau potable.   A zone ouest     B zone est
           5.1.3- Plan du réseau d'eaux usées
           5.1.4- Plan du réseau d'eaux pluviales
    5.2- Servitudes d'utilité publique
           5.2.1- Liste des servitudes d'utilité publique
           5.2.2- Plans des servitudes d'utilité publique
    5.3- Lotissements de plus de 10 ans dont les règles d'urbanisme sont maintenues en application de l'article R.442-9 du Code de l'Urbanisme
    5.4- Défense incendie